DSD

Marque suisse · 422417 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422417
Numéro de demande
12499/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 nov. 1995
Enregistrée
5 mars 1996
Publiée
29 avr. 1996
Protégée jusqu’au
6 nov. 2035
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils lecteurs de disques à enregistrement numérique; disques à enregistrement numérique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    06.11.2025 → 06.11.2035

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  2. 5 avr. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon → SONY GROUP CORPORATION, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 7 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

  4. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  5. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  6. 14 oct. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren → Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans Swissreg le 14.10.2008

  7. 22 août 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005

  8. 4 févr. 2000

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sony Overseas SA, Wagistrasse 6, 8952 Schlieren → Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000

1 entrée antérieure
  1. 29 avr. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 82 du 29.04.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.