Marque figurative
Marque suisse · 422496 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 422496
- Numéro de demande
- 02554/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 1995
- Enregistrée
- 7 mars 1996
- Publiée
- 1 mai 1996
- Radiée
- 8 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 19.07.01, 19.07.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Kl. 33: Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 30 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 30 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 2 nov. 2011
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- ABN AMRO Bank N.V., London Branch, 250 Bishopsgate, London, EC2M 4AA, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.11.2011
- 2 nov. 2011
Adresse modifiée
- Titulaire
- S.A. F.lli Galli, Camis & Stock, Viale Ten. Col. Galli, 29,, c.p. 192, 6830 Chiasso 3 → F.LLI GALLI, CAMIS & STOCK AG, c/o Stock Spirits Group Services AG, Rigistrasse 3, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 02.11.2011
- 5 mai 2008
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- ABN AMRO Bank N.V., London Branch, 250 Bishopsgate, London, EC2M 4AA, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 21 mars 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- S.A. F.lli, Galli, Camis & Stock, via Francesco Soave 9, 6830 Chiasso 3 → S.A. F.lli Galli, Camis & Stock, Viale Ten. Col. Galli, 29,, c.p. 192, 6830 Chiasso 3
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005
- 21 mars 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.2005
3 entrées antérieures
- 28 févr. 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005
- 8 juil. 1996
Rectifié
Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996
- 1 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 84 du 01.05.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.