LEVAILLANT

Marque suisse · 422503 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422503
Numéro de demande
04108/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 juin 1994
Enregistrée
8 mars 1996
Publiée
1 mai 1996
Radiée
17 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 07.02.2005

  2. 23 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    König & Graber S.A., 31, quai du Bas, 2502 Bienne → Kurt Marzetta, Cardamines 22, 2400 Le Locle
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 96 du 23.05.1997

  3. 1 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 84 du 01.05.1996

Parties

Titulaire

Kurt Marzetta

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.