FRANCIS HERNANDEZ

Marque suisse · 422523 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422523
Numéro de demande
11059/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 oct. 1995
Enregistrée
11 mars 1996
Publiée
2 mai 1996
Radiée
22 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Éducation, divertissement et sport

Cl. 16: Tableaux; produits de l'imprimerie; articles de reliure. Cl. 41: Travaux d'artiste pour cartes de voeux; production de films; maison d'édition; production de films sur vidéo/disques lasers; production de musique (disques compacts, cassettes).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  2. 2 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 02.05.1996

Parties

Titulaire

Francisco Abundio Hernandez Sevilla

8330 Pfäffikon ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.