BA
Marque suisse · 422597 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 422597
- Numéro de demande
- 11305/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- BA ((fig.))
- Déposée
- 20 sept. 1995
- Enregistrée
- 12 mars 1996
- Publiée
- 9 mai 1996
- Radiée
- 24 avr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren (soweit in dieser Klasse enthalten), Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 9 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 09.05.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.