BA

Marque suisse · 422597 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422597
Numéro de demande
11305/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BA ((fig.))
Déposée
20 sept. 1995
Enregistrée
12 mars 1996
Publiée
9 mai 1996
Radiée
24 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren (soweit in dieser Klasse enthalten), Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006

  2. 9 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 09.05.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.