bernafon
Marque suisse · 422604 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 422604
- Numéro de demande
- 11831/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- bernafon ((fig.))
- Déposée
- 11 oct. 1995
- Enregistrée
- 12 mars 1996
- Publiée
- 10 mai 1996
- Radiée
- 6 mai 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels informatiques
Texte déposé
Computer-Software.
Appareils médicaux
Hörgeräte, insbesondere programmierbare Hörgeräte; Geräte inklusive Peripheriegeräte zum Programmieren von Hörgeräten. Alle erwähnten Produkte schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 6 juil. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Oticon A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2021
- 6 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- Bernafon Ltd., Morgenstrasse 131, 3018 Bern → Oticon A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2021
- 3 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
- 31 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern → Oticon A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
- 23 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005
- 6 avr. 1998
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Müller Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
1 entrée antérieure
- 10 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 91 du 10.05.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.