Aartac

Marque suisse · 422608 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422608
Numéro de demande
13318/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Aartac ((fig.))
Déposée
7 déc. 1995
Enregistrée
12 mars 1996
Publiée
10 mai 1996
Radiée
11 juil. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Elektrotechnische und elektronische Module, Geräte, Systeme und Anlagen, soweit in Klasse 9 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.07.2016

  2. 27 juin 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2010

  3. 27 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005

  4. 6 avr. 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Müller Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  5. 10 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 10.05.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.