Aartac
Marque suisse · 422608 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 422608
- Numéro de demande
- 13318/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Aartac ((fig.))
- Déposée
- 7 déc. 1995
- Enregistrée
- 12 mars 1996
- Publiée
- 10 mai 1996
- Radiée
- 11 juil. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Elektrotechnische und elektronische Module, Geräte, Systeme und Anlagen, soweit in Klasse 9 enthalten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.07.2016
- 27 juin 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 27.06.2010
- 27 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005
- 6 avr. 1998
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Müller Fuhrer & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 10 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 91 du 10.05.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.