VALBIO

Marque suisse · 422615 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422615
Numéro de demande
12515/1993
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 déc. 1995
Enregistrée
12 mars 1996
Publiée
10 mai 1996
Radiée
24 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Boissons alcoolisées

Fruits et légumes frais et conservés, vins, céréales, préparation faites de céréales, produits laitiers, viandes, herbes aromatiques; tous ces produits biologiques ou issus de culture biologique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006

  2. 10 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 10.05.1996

Parties

Titulaire

Biovalais

ferme des Roseaux, 1950 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.