CARAPACE
Marque suisse · 422711 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 422711
- Numéro de demande
- 13321/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 déc. 1995
- Enregistrée
- 12 mars 1996
- Publiée
- 13 mai 1996
- Protégée jusqu’au
- 6 déc. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué (compris dans cette classe); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.12.2025 → 06.12.2035
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 16 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eberhard et Co. SA, Rue du Manège 5, 2502 Biel/Bienne → Eberhard et Co. SA, avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 4 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
- 5 déc. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eberhard et Co S.A., 34, rue du Jura, 2500 Bienne → Eberhard et Co. SA, Rue du Manège 5, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 5 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005
- 13 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 92 du 13.05.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.