LA MAISON DU SALON

Marque suisse · 422744 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422744
Numéro de demande
00967/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA MAISON DU SALON ((fig.))
Déposée
15 janv. 1996
Enregistrée
13 mars 1996
Publiée
13 mai 1996
Radiée
21 août 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lampes céramiques.

Cuir et bagages

Garnitures de cuir.

Meubles

Tables en bois, marbre et verre.

Tissus

Tissus pour meubles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  2. 13 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 13.05.1996

Parties

Titulaire

Timbelt S.A.

9-11, route d'Englisberg, 1763 Granges-Paccot

Mandataire

Société Fiduciaire Sofidad SA

Société fiduciaire Sofidad S.A.

6, route de Sauverny, 1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.