TUEROS

Marque suisse · 422793 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422793
Numéro de demande
03419/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 mai 1994
Enregistrée
13 mars 1996
Publiée
14 mai 1996
Radiée
22 déc. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigares

Texte déposé

Cigares.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.12.2014

  2. 30 août 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 30.08.2010

  3. 28 janv. 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008

  4. 26 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  5. 4 févr. 2002

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002

  6. 8 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  7. 22 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    R.J. Reynolds Tobacco Company, 401 North Main Street, Winston-Salem (NC), Etats-Unis d'Amérique → Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999

  8. 14 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 14.05.1996

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, JP

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Preneur de licence exclusive

JT International SA

JT International S.A.

14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.