PIERRE BERNARD (armoiries, croix)

Marque suisse · 422834 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422834
Numéro de demande
00079/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PIERRE BERNARD (armoiries, croix) ((fig.))
Déposée
4 janv. 1994
Enregistrée
14 mars 1996
Publiée
15 mai 1996
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 15 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 15.05.1996

Parties

Titulaire

DE-LUXE TIME LIMITED

De-Luxe Time Limited

Unit 16, 16/f., Vanta Industrial Centre, 21-33, Tai Lin Pai Road, Kwai Chung, N.T., HK

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.