Marque figurative

Marque suisse · 422859 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422859
Numéro de demande
02335/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Storch,stylisierter Storch)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Storch,stylisierter Storch))
Déposée
6 avr. 1994
Enregistrée
14 mars 1996
Publiée
15 mai 1996
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Kissen für medizinische Zwecke; Matratzen für medizinische Zwecke und Entbindungen.

Meubles

Kissen, nicht für medizinische Zwecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 6 sept. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Lasal Rehab Aps, Willemoesvej 5, DK-5700 Svendborg, Danemark → Lasal ApS, Ellehaven 4 D, 5900 Rudkobing, Danemark

    Publié dans la FOSC No 173 du 06.09.1996

  3. 15 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 15.05.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.