MILD SEVEN
Marque suisse · 422872 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 422872
- Numéro de demande
- 02875/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MILD SEVEN ((fig.))
- Déposée
- 28 avr. 1994
- Enregistrée
- 14 mars 1996
- Publiée
- 17 mai 1996
- Radiée
- 1 déc. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, cigares, tabac à chiquer, cigarettes, porte-cigarettes; cendriers (autres qu'en métal précieux), boîtes de cigarettes (autres qu'en métal précieux), supports de cigarettes (autres qu'en métal précieux), briquets pour fumeurs, poches de tabac, etc; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2014
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 28 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 24 mai 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Japan Tobacco Inc., 12-62, Higashi-shinagawa 4-chome, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc, 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 24 mai 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.2004
- 4 févr. 2002
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 8 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat - Cabinet Chereau, 9, rue du Valais, 1202 Genève → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 17 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1996
Parties
Mandataire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.