North Star

Marque suisse · 422880 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
422880
Numéro de demande
03366/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
North Star ((étoile)) ((fig.))
Éléments verbaux
North Star ((étoile))
Déposée
19 mai 1994
Enregistrée
14 mars 1996
Publiée
17 mai 1996
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes; tabac brut et manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 8 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  3. 22 déc. 1999

    Transféré

    Titulaire
    R.J. Reynolds Tobacco Company, 401 North Main Street, Winston-Salem (NC), Etats-Unis d'Amérique → Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999

  4. 17 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 17.05.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.