PAIN ''PAILLASSE''
Marque suisse · 423000 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423000
- Numéro de demande
- 03822/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PAIN ''PAILLASSE'' ((fig.))
- Déposée
- 6 juin 1994
- Enregistrée
- 21 mars 1996
- Publiée
- 21 mai 1996
- Radiée
- 8 janv. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Pains et autres produits de boulangerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 26 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.02.2018
- 10 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
- 23 mai 2017
Transféré
- Titulaire
- FINALIM HOLDING S.A., 17, rue du 31 décembre, 1207 Genève → PAILLASSE INTERNATIONAL SA, faubourg de l'Hôpital 1, 2000 Neuchâtel
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.05.2017
- 14 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Maître Paul Cosmovici, 7 rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 14.06.2016
- 4 juin 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
- 11 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → Maître Paul Cosmovici, 7 rue du Mont-Blanc, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 11.03.2014
4 entrées antérieures
- 14 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- Aimé Pouly, 5, avenue du Mail, 1205 Genève → FINALIM HOLDING S.A., 17, rue du 31 décembre, 1207 Genève
- Mandataire
- Moinas, Kiehl & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 13 sept. 2004
Modification
Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2004
- 26 juil. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 142 du 26.07.2004
- 21 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.