Bella Vita

Marque suisse · 423020 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423020
Numéro de demande
13304/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Bella Vita ((fig.))
Déposée
6 déc. 1995
Enregistrée
21 mars 1996
Publiée
21 mai 1996
Protégée jusqu’au
6 déc. 2035
Classification de Vienne
01.03.02, 01.03.09, 01.03.18, 01.03.20, 05.07.02, 05.11.01, 05.11.13, 06.01.02, 06.01.04
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Sauces aux fruits

Texte déposé

Fleisch, Fisch, Geflügel und Wild; konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse; Fruchtsaucen.

Café, boulangerie et confiserie

Riz; Farines et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries; Sauces; Épices

Texte déposé

Reis; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren; Saucen; Gewürze.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    06.12.2025 → 06.12.2035

    Publié dans Swissreg le 03.11.2025

  2. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  3. 7 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

  4. 25 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005

  5. 21 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1996

Parties

Titulaire

Beat Dossenbach

9202 Waldkirch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.