Topwhite
Marque suisse · 423025 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423025
- Numéro de demande
- 13848/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Topwhite ((fig.))
- Déposée
- 21 déc. 1995
- Enregistrée
- 21 mars 1996
- Publiée
- 21 mai 1996
- Radiée
- 15 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Maschinen zum Entfernen der Schalen und/oder Spelzen von Körnerfrüchten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 16 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
- 7 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bühler AG, Patentabteilung, 9240 Uzwil → Bühler AG, Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil
Publié dans Swissreg le 07.08.2009
- 7 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 07.08.2009
- 3 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005
- 21 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.