TNG 90

Marque suisse · 423037 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423037
Numéro de demande
02324/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 avr. 1994
Enregistrée
21 mars 1996
Publiée
21 mai 1996
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; étaux; étaux spéciaux pour la fixation et le maintien d'armes à feu ou de parties d'armes à feu, notamment en vue de leur nettoyage et de leur graissage.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 21 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1996

Parties

Titulaire

Pierre-André Tschantz

1145 Bière

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale Case postale 2065, 1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.