ZELTA

Marque suisse · 423083 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423083
Numéro de demande
11816/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 oct. 1995
Enregistrée
21 mars 1996
Publiée
22 mai 1996
Radiée
15 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Kleidungsstücke, Kopfbedeckungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006

  2. 22 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.