ARTY'S
Marque suisse · 423084 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423084
- Numéro de demande
- 13828/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 déc. 1995
- Enregistrée
- 21 mars 1996
- Publiée
- 22 mai 1996
- Radiée
- 24 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Textilmalfarben, Seidenmalfarben, Holzmalfarben, Keramikmalfarben.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006
- 13 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Sinotex AG, Gartenstrasse 4, 6304 Zug → René Bill, Wasserschoepfi 9, 8055 Zürich
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005
- 22 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- ICPC Trading Ltd., Gartenstrasse 4, 6304 Zug → Sinotex AG, Gartenstrasse 4, 6304 Zug
Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002
- 21 août 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- ICPC Trading Co Ltd, (ICPC Trading AG), Rötelstrasse 10, 8042 Zürich → ICPC Trading Ltd., Gartenstrasse 4, 6304 Zug
Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998
- 22 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1996
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.