Cy CHAMPERNY

Marque suisse · 423134 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423134
Numéro de demande
03578/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Cy CHAMPERNY ((fig.))
Déposée
1 mars 1996
Enregistrée
25 mars 1996
Publiée
22 mai 1996
Radiée
3 oct. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2016

  2. 27 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006

  3. 6 févr. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006

  4. 22 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1996

Parties

Titulaire

Cave Auguste Chevalley S.A.

route de Gimel, 1185 Mont-sur-Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.