CAPSA
Marque suisse · 423241 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423241
- Numéro de demande
- 00338/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAPSA ((fig.))
- Déposée
- 21 janv. 1996
- Enregistrée
- 26 mars 1996
- Publiée
- 24 mai 1996
- Protégée jusqu’au
- 21 janv. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Assortiments pour boîtes et bracelets de montres, couronnes, tubes, poussoirs, correcteurs, anses, gonds, barrettes, goupilles, vis; composants de boîtes et de bracelets de montres, éléments de bracelets, boucles, fermoirs; composants de bijoux; boîtes et bracelets de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.01.2026 → 21.01.2036
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 5 janv. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Camille Piquerez S.A., 34, route du Château, 2520 La Neuveville → CAPSA- Camille Piquerez SA, chemin des Oeuchettes 5, 2520 La Neuveville
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
- 5 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.01.2016
- 9 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 24 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 100 du 24.05.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.