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Marque suisse · 423305 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423305
Numéro de demande
00331/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 janv. 1996
Enregistrée
26 mars 1996
Publiée
28 mai 1996
Radiée
21 août 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Sanitäre Apparate und Anlagen, einschliesslich Spüleinrichtungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 175 du 11.09.2006

  2. 6 avr. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  3. 28 mai 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 28.05.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.