SENSA
Marque suisse · 423383 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423383
- Numéro de demande
- 01373/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 févr. 1995
- Enregistrée
- 28 mars 1996
- Publiée
- 30 mai 1996
- Radiée
- 21 sept. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1950
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment remorques de véhicules terrestres, ainsi que leurs composants et accessoires tels que châssis et superstructures de remorques, superstructures de véhicules utilitaires, système de freinage et suspension.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.09.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 21 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005
- 30 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 30.05.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.