PetaSite
Marque suisse · 423391 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423391
- Numéro de demande
- 13833/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PetaSite ((fig.))
- Déposée
- 20 déc. 1995
- Enregistrée
- 28 mars 1996
- Publiée
- 30 mai 1996
- Protégée jusqu’au
- 20 déc. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Equipement pour le traitement de l'information, notamment dispositifs et installations à mémoire de masse, appareils enregistreurs de données, appareils de traitement de données, appareils de transfert de données, logiciels d'ordinateurs; combinaisons, parties de tous les produits précités compris dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 20.12.2025 → 20.12.2035
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 5 avr. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon → SONY GROUP CORPORATION, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 21 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 6 janv. 2009
Transféré
- Titulaire
- Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren → Sony Corporation, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève
Publié dans Swissreg le 06.01.2009
- 22 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005
- 4 févr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sony Overseas SA, Wagistrasse 6, 8952 Schlieren → Sony Overseas SA, Rütistrasse 12, 8952 Schlieren
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000
1 entrée antérieure
- 30 mai 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 30.05.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.