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Marque suisse · 423469 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423469
Numéro de demande
13669/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 déc. 1995
Enregistrée
29 mars 1996
Publiée
3 juin 1996
Radiée
24 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Milchprodukte, auch gefroren; Obst, auch gefroren.

Café, boulangerie et confiserie

Brot, Brotbeutel, Brottaschen, Brötchen, alle auch gefroren, getoastet oder sonstwie konserviert; Speiseeis; Teig für Brottaschen und Brotbeutel, auch gefroren oder sonstwie konserviert.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 155 du 14.08.2006

  2. 22 déc. 1999

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Hartmann & Meyer und Partner, Zürichbergstrasse 66, 8044 Zürich → Hartmann Müller Partner, z. Hd. Dr. Felix Egli, Zürichbergstrasse 66, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999

  3. 8 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Le Chariot International, Trust reg., Postfach 183, 9490 Vaduz, Liechtenstein → Le Chariot Gourmet GmbH, Schloss, 9526 Zuckenriet

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996

  4. 3 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.1996

Parties

Titulaire

Le Chariot Gourmet GmbH

Schloss, 9526 Zuckenriet

Mandataire

Hartmann Müller Partner z. Hd. Dr. Felix Egli

Zürichbergstrasse 66, 8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.