COMteL
Marque suisse · 423480 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423480
- Numéro de demande
- 12645/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- COMteL ((fig.))
- Déposée
- 10 nov. 1995
- Enregistrée
- 29 mars 1996
- Publiée
- 3 juin 1996
- Radiée
- 12 juin 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Baby-Ueberwachungsgeräte für Alarm und Sicherheit; Funkgeräte.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Elektrische Babyflaschenwärmer.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 126 du 03.07.2006
- 21 nov. 1996
LPS
- LPS
- 7, Elektrische Küchenmaschinen, wie Wärmegeräte für Babyflaschen., 9, Baby-Ueberwachungsgeräte für Alarm und Sicherheit; Funkgeräte. → 9, Baby-Ueberwachungsgeräte für Alarm und Sicherheit; Funkgeräte., 11, Elektrische Babyflaschenwärmer.
- Classification internationale
- 7,9 → 9,11
Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996
- 3 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.