M
Marque suisse · 423511 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423511
- Numéro de demande
- 08292/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M ((3 schwarze und 1 weisser Punkt)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- M ((3 schwarze und 1 weisser Punkt))
- Déposée
- 23 nov. 1994
- Enregistrée
- 1 avr. 1996
- Publiée
- 4 juin 1996
- Radiée
- 16 oct. 1997
- Motif
- Révoquée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Insecticides
Texte déposé
Insektizide.
Produits agricoles et horticoles
Semences
Texte déposé
Sämereien.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 1998
Révoqué
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998
- 4 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.