MOSMATIC
Marque suisse · 423545 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423545
- Numéro de demande
- 00298/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 janv. 1996
- Enregistrée
- 29 mars 1996
- Publiée
- 4 juin 1996
- Protégée jusqu’au
- 18 janv. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits de nettoyage
Texte déposé
Reinigungsmittel.
Machines et moteurs
Einrichtungen von Fahrzeugwaschanlagen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.01.2026 → 18.01.2036
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 13 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 9 janv. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006
- 4 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.