Marque figurative

Marque suisse · 423555 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423555
Numéro de demande
12101/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 oct. 1995
Enregistrée
2 avr. 1996
Publiée
4 juin 1996
Radiée
29 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Cartes à jouer

Texte déposé

Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Spielkarten.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux

Texte déposé

Spiele.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006

  2. 4 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.