Marque figurative
Marque suisse · 423555 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423555
- Numéro de demande
- 12101/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 oct. 1995
- Enregistrée
- 2 avr. 1996
- Publiée
- 4 juin 1996
- Radiée
- 29 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Cartes à jouer
Texte déposé
Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Spielkarten.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux
Texte déposé
Spiele.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.2006
- 4 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.