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Marque suisse · 423592 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423592
Numéro de demande
13904/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 déc. 1995
Enregistrée
2 avr. 1996
Publiée
5 juin 1996
Radiée
15 juil. 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et autres instruments chronométriques; métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses, tous ces produits provenant des Etats-Unis d'Amérique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 10 sept. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton International AG (Hamilton International SA) (Hamilton International Ltd), Mattenstrasse 149, 2503 Biel/Bienne → Hamilton lnternational AG, (Hamilton lnternational SA), (Hamilton lnternational Ltd), Länggasse 85, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 10.09.2020

  3. 16 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

  4. 30 août 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton International AG, (Hamilton International SA), (Hamilton International Ltd), Längfeldweg 119, 2504 Biel/Bienne → Hamilton International AG (Hamilton International SA) (Hamilton International Ltd), Mattenstrasse 149, 2503 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

  5. 15 févr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Hamilton International AG, (Hamilton International SA), (Hamilton International Ltd), Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne → Hamilton International AG, (Hamilton International SA), (Hamilton International Ltd), Längfeldweg 119, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 15.02.2010

  6. 5 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  7. 13 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Société Suisse pour, l'Industrie Horlogère, Management Services SA, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → Hamilton International AG, (Hamilton International SA), (Hamilton International Ltd), Seevorstadt 6, 2502 Biel/Bienne
    Mandataire
    The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 177 du 13.09.2004

  8. 21 sept. 2000

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne

    Publié dans la FOSC No 184 du 21.09.2000

1 entrée antérieure
  1. 5 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 05.06.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.