ORPHEE

Marque suisse · 423613 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423613
Numéro de demande
03369/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
19 mai 1994
Enregistrée
4 avr. 1996
Publiée
5 juin 1996
Radiée
14 déc. 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.12.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 14.12.2024

  2. 4 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

  3. 1 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004

  4. 29 mars 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  5. 5 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 05.06.1996

Parties

Titulaire

Jean-Paul Chaudet et Fils

1812 Rivaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.