FOSFOVIT
Marque suisse · 423710 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423710
- Numéro de demande
- 13573/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 13 déc. 1995
- Enregistrée
- 29 mars 1996
- Publiée
- 6 juin 1996
- Radiée
- 17 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Préparations pharmaceutiques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés
Texte déposé
Préparations pharmaceutiques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006
- 1 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Sanutri AG, c/o Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 166 du 01.09.2003
- 6 avr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandoz Nutrition S.A., (Sandoz Ernährung AG), (Sandoz Nutrition Ltd.), Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 6 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 108 du 06.06.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.