Joylet

Marque suisse · 423780 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423780
Numéro de demande
04687/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Joylet ((installations sanitaires)) ((fig.))
Éléments verbaux
Joylet ((installations sanitaires))
Déposée
11 juil. 1994
Enregistrée
9 avr. 1996
Publiée
11 juin 1996
Radiée
14 févr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Sièges de toilettes, couvercles de toilettes, cabinets d'aisances transportables.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  2. 11 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 11.06.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.