Joylet
Marque suisse · 423780 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 423780
- Numéro de demande
- 04687/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Joylet ((installations sanitaires)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Joylet ((installations sanitaires))
- Déposée
- 11 juil. 1994
- Enregistrée
- 9 avr. 1996
- Publiée
- 11 juin 1996
- Radiée
- 14 févr. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Sièges de toilettes, couvercles de toilettes, cabinets d'aisances transportables.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005
- 11 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 111 du 11.06.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.