Patrick Maillard

Marque suisse · 423825 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423825
Numéro de demande
03021/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Patrick Maillard ((cercle, sigle)) ((fig.))
Éléments verbaux
Patrick Maillard ((cercle, sigle))
Déposée
27 avr. 1994
Enregistrée
11 avr. 1996
Publiée
11 juin 1996
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 11 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 11.06.1996

Parties

Titulaire

Montres Patrick Maillard SA

190, basse-fin Case postale 24, 2923 Courtemaîche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.