Marque figurative

Marque suisse · 423838 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423838
Numéro de demande
14030/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 déc. 1995
Enregistrée
29 mars 1996
Publiée
11 juin 1996
Radiée
31 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 160 du 21.08.2006

  2. 7 juin 2000

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech S.A., 21, rue de l'Evole, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 110 du 07.06.2000

  3. 11 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 11.06.1996

Parties

Titulaire

Roventa-Henex SA

16, rue du Crêt, 2501 Bienne

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.