PUY-CASTEL

Marque suisse · 423844 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423844
Numéro de demande
00882/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 janv. 1994
Enregistrée
16 avr. 1996
Publiée
11 juin 1996
Radiée
1 sept. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.09.2014

  2. 19 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

  3. 29 déc. 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  4. 11 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 11.06.1996

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

<Les Cruz>, 1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.