EPOUVANTAIL

Marque suisse · 423909 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423909
Numéro de demande
07863/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 nov. 1994
Enregistrée
16 avr. 1996
Publiée
12 juin 1996
Radiée
15 juin 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2015

  2. 3 janv. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Association des vignerons, Denens, c/o Pierre Sauty, rue de la Jalousie, 1135 Denens → Société de l'Epouvantail Denens, c/o Bernard Perey, 1135 Denens

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  3. 3 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  4. 12 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 12.06.1996

Parties

Titulaire

Société de l'Epouvantail Denens

1135 Denens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.