Sun2

Prolongé

Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

Adresse du titulaire modifiée

Titulaire

Ecole Polytechnique Fédérale, de Lausanne, 1015 Ecublens → Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL),, Ecublens, Suisse, Adresse pour la correspondance:, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, Service des relations industrielles, CM - Station 10, 1015 Lausanne

Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

Partiellement radié

LPS

1, Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques destinés à la fabrication de cellules solaires., 2, Colorants; colorants destinés à la fabrication de cellules solaires., 6, Matériaux métalliques; matériaux métalliques destinés à la fabrication de cellules solaires; matériaux de construction métalliques., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images; appareils de télécommunication, machines à calculer, parties et composants des produits précités inclus dans la classe 9., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ainsi que des parties et composants des produits précités., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ainsi que parties et composants des produits précités., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties et composants des produits précités., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14; horlogerie et instruments chronométriques ainsi que leurs parties et composants., 19, Matériaux de construction non métalliques, en particulier matériaux de construction en verre, vitrages., 21, Ustensiles électriques et électroniques pour le ménage ou la cuisine inclus dans la classe 21; parties et composants des produits précités., 28, Jeux et jouets; parties et composants des produits précités., 37, Construction, réparation et services d'installation, tous dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire., 40, Traitement de matériaux., 41, Enseignement et formation dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire., 42, Recherches, étude de projets techniques, expertises techniques, concession de licences de propriété intellectuelle, tous dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques destinés à la fabrication de cellules solaires., 2, Colorants; colorants destinés à la fabrication de cellules solaires., 6, Matériaux métalliques; matériaux métalliques destinés à la fabrication de cellules solaires; matériaux de construction métalliques., 9, Parties et composants incorporant une ou plusieurs cellules solaires, à savoir parties et composants d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôles (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, à l'exclusion des parties et composants d'équipements de diagnostique; à savoir également parties et composants d'appareils pour l'enregistrment, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, d'appareils de télécommunication et de machines à calculer., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ainsi que des parties et composants des produits précités., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ainsi que parties et composants des produits précités., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties et composants des produits précités., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14; horlogerie et instruments chronométriques ainsi que leurs parties et composants., 19, Matériaux de construction non métalliques, en particulier matériaux de construction en verre, vitrages., 28, Jeux et jouets; parties et composants des produits précités., 37, Construction, réparation et services d'installation, tous dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire., 40, Traitement de matériaux., 41, Enseignement et formation dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire., 42, Recherches, étude de projets techniques, expertises techniques, concession de licences de propriété intellectuelle, tous dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire.

Classification internationale

1-2,6,9-12,14,19,21,28,37,40-42 → 1-2,6,9-12,14,19,28,37,40-42

Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

Partiellement radié

LPS

1, Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques destinés à la fabrication de cellules solaires., 2, Colorants; colorants destinés à la fabrication de cellules solaires., 6, Matériaux métalliques; matériaux métalliques destinés à la fabrication de cellules solaires; matériaux de construction métalliques., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images; appareils de télécommunication, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information; ordinateurs et leurs périphériques; parties et composants des produits précités inclus dans la classe 9., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ainsi que des parties et composants des produits précités., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ainsi que parties et composants des produits précités., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties et composants des produits précités., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14; horlogerie et instruments chronométriques ainsi que leurs parties et composants., 19, Matériaux de construction non métalliques, en particulier matériaux de construction en verre, vitrages., 21, Ustensiles électriques et électroniques pour le ménage ou la cuisine inclus dans la classe 21; parties et composants des produits précités., 28, Jeux et jouets; parties et composants des produits précités., 37, Construction; réparation; services d'installation., 40, Traitement de matériaux., 41, Enseignement et formation., 42, Recherches en chimie et en matière d'énergie solaire; étude de projets techniques; expertises techniques; concession de licences de propriété intellectuelle. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; produits chimiques destinés à la fabrication de cellules solaires., 2, Colorants; colorants destinés à la fabrication de cellules solaires., 6, Matériaux métalliques; matériaux métalliques destinés à la fabrication de cellules solaires; matériaux de construction métalliques., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images; appareils de télécommunication, machines à calculer, parties et composants des produits précités inclus dans la classe 9., 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ainsi que des parties et composants des produits précités., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ainsi que parties et composants des produits précités., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties et composants des produits précités., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14; horlogerie et instruments chronométriques ainsi que leurs parties et composants., 19, Matériaux de construction non métalliques, en particulier matériaux de construction en verre, vitrages., 21, Ustensiles électriques et électroniques pour le ménage ou la cuisine inclus dans la classe 21; parties et composants des produits précités., 28, Jeux et jouets; parties et composants des produits précités., 37, Construction, réparation et services d'installation, tous dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire., 40, Traitement de matériaux., 41, Enseignement et formation dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire., 42, Recherches, étude de projets techniques, expertises techniques, concession de licences de propriété intellectuelle, tous dans le domaine de la chimie et de l'énergie solaire.

Classification internationale

1-2,6,9-12,14,19,21,28,37,40-42 → 1-2,6,9-12,14,19,21,28,37,40-42

Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1996

Enregistré

Publié dans la FOSC No 113 du 13.06.1996