FORMABLES

Marque suisse · 423986 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
423986
Numéro de demande
01868/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FORMABLES ((ligne et écriture speciale)) ((fig.))
Éléments verbaux
FORMABLES ((ligne et écriture speciale))
Déposée
27 févr. 1995
Enregistrée
16 avr. 1996
Publiée
14 juin 1996
Radiée
3 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements

Texte déposé

Vêtements.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  2. 14 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 114 du 14.06.1996

Parties

Titulaire

Fusion TDB Trifiro et Cie

1815 Clarens

Mandataire

Jean-François Pfeiffer Agent d'affaires breveté

18, Petit-Chêne (Richemont), 1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.