Marque figurative

Marque suisse · 424095 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424095
Numéro de demande
04433/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Pfeile)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Pfeile))
Déposée
29 juin 1994
Enregistrée
17 avr. 1996
Publiée
17 juin 1996
Radiée
31 janv. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Zünd-Starter und Starter-Motoren für Fahrzeugmotoren.

Électronique, logiciels et instruments

Elektro-Drähte, Kabel und Leitungen; Verbindungs-Klemmen, Plomben, Klammern, Klemmen, Oesen, Kabelbäume und Module, alle vorgenannten Waren für den Gebrauch als Leitungskomponenten; gedruckte Stromkreise, Sammelschienen-Elektro-Zenter, Schalter.

Véhicules

Teile und Komponenten für Motorfahrzeuge, soweit in Klasse 12 enthalten, insbesondere Benzinleitungsrohre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005

  2. 22 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    General Motors Corporation, A Delaware Corporation, West Grand Boulevard and, Cass Avenue, Detroit (MI 48202), Etats-Unis d'Amérique → Delphi Technologies, Inc., 5725 Delphi Drive, Troy (MI 4898), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 184 du 22.09.1999

  3. 17 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 17.06.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.