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Marque suisse · 424223 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424223
Numéro de demande
13024/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 nov. 1995
Enregistrée
29 mars 1996
Publiée
19 juin 1996
Radiée
26 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Divertissement; activités sportives et culturelles; formation; éducation

Texte déposé

Divertissement; activités sportives et culturelles; formation; éducation.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006

  2. 19 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 19.06.1996

Parties

Titulaire

Denis Naville SA

40, chemin de la Rochefoucauld, 1290 Versoix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.