DAMART
Marque suisse · 424282 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 424282
- Numéro de demande
- 07780/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DAMART ((fig.))
- Déposée
- 4 nov. 1994
- Enregistrée
- 19 avr. 1996
- Publiée
- 19 juin 1996
- Radiée
- 8 juin 2015
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Bleu et rouge
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Sciences, technologie et informatique
Services de vente par correspondance et services de vente au détail en magasin.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2015
- 22 oct. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 1 juin 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Damart Swiss A.G., Aarauerstrasse 21, 5603 Staufen → Damart Swiss AG, Bahnhofstrasse 6, 5600 Lenzburg
Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004
- 1 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.2004
- 23 oct. 2000
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, Case postale 2065, 1002 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000
- 23 oct. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Beyeler AG, Aarauerstrasse 21, 5603 Staufen → Damart Swiss A.G., Aarauerstrasse 21, 5603 Staufen
Publié dans la FOSC No 206 du 23.10.2000
- 19 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 117 du 19.06.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.