CHRONORM

Marque suisse · 424308 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424308
Numéro de demande
07789/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 nov. 1994
Enregistrée
22 avr. 1996
Publiée
19 juin 1996
Protégée jusqu’au
4 nov. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 6 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.12.2013

  3. 14 janv. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Blancpain SA, 1348 Le Brassus → Blancpain SA (Blancpain AG) (Blancpain Ltd), Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  4. 21 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.2004

  5. 21 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.2004

  6. 19 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 19.06.1996

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Blancpain SA (Blancpain AG) (Blancpain Ltd)

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.