BAHA
Marque suisse · 424320 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 424320
- Numéro de demande
- 09225/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 déc. 1994
- Enregistrée
- 22 avr. 1996
- Publiée
- 20 juin 1996
- Protégée jusqu’au
- 23 déc. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne, insbesondere Hörgeräte; orthopädische Artikel; chirurgisches Nahtmaterial.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.12.2024 → 23.12.2034
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 3 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 14 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cochlear Bone Anchored Solutions AB, Mölndalsvägen 91, 412 21 Göteborg, Suède → Cochlear Bone Anchored Solutions AB, Konstruktionsvägen 14, 435 33 Mölnlycke, Suède
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
- 29 mars 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Entific Medical Systems AB, Mölndalsvägen 91, 412 21 Göteborg, Suède → Cochlear Bone Anchored Solutions AB, Mölndalsvägen 91, 412 21 Göteborg, Suède
Publié dans Swissreg le 29.03.2010
- 8 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004
- 26 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- Nobelpharma AB, Bohusgatan 15, Box 5190, S-402 26 Göteborg, Suède → Entific Medical Systems AB, Mölndalsvägen 91, 412 21 Göteborg, Suède
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 99 du 26.05.2003
1 entrée antérieure
- 20 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 20.06.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.