MNEMO

Marque suisse · 424591 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424591
Numéro de demande
11193/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 sept. 1995
Enregistrée
25 avr. 1996
Publiée
27 juin 1996
Radiée
24 avr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels de gestion électronique de documents.

Sciences, technologie et informatique

Programmation pour ordinateurs

Texte déposé

Programmation pour ordinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006

  2. 27 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 27.06.1996

Parties

Titulaire

Organisation & Systèmes d'Informations SA

17, rue Pierre-Fatio, 1204 Genève

Mandataire

Jean-Franklin Woodtli Avocat

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.