F
Marque suisse · 424605 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 424605
- Numéro de demande
- 02488/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- F ((fig.))
- Déposée
- 13 avr. 1994
- Enregistrée
- 26 avr. 1996
- Publiée
- 28 juin 1996
- Protégée jusqu’au
- 13 avr. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.04, 26.01.11, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.10
Produits et services
Tissus
Tissus et produits textiles compris dans cette classe
Texte déposé
Tissus et produits textiles compris dans cette classe.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.02.2024
- 26 févr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 29 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003
- 28 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 124 du 28.06.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.