Y
Marque suisse · 424616 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 424616
- Numéro de demande
- 08475/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Y ((fig.))
- Déposée
- 28 nov. 1994
- Enregistrée
- 26 avr. 1996
- Publiée
- 28 juin 1996
- Radiée
- 29 juin 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Fauteuils à usage médical ou dentaire, membres artificiels, bandages élastiques, ceintures médicales, catguts, biberons, appareils d'aide acoustique pour les sourds, bandages pour hernies, appareils thérapeutiques à air chaud, aiguilles à usage médical, coussinets et tampons abdominaux, matériel pour sutures, aiguilles pour sutures, fils chirurgicaux, poches à eau à usage médical.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2015
- 17 mai 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 94 du 17.05.2004
- 28 juin 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 124 du 28.06.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.