Y

Marque suisse · 424616 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424616
Numéro de demande
08475/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Y ((fig.))
Déposée
28 nov. 1994
Enregistrée
26 avr. 1996
Publiée
28 juin 1996
Radiée
29 juin 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Fauteuils à usage médical ou dentaire, membres artificiels, bandages élastiques, ceintures médicales, catguts, biberons, appareils d'aide acoustique pour les sourds, bandages pour hernies, appareils thérapeutiques à air chaud, aiguilles à usage médical, coussinets et tampons abdominaux, matériel pour sutures, aiguilles pour sutures, fils chirurgicaux, poches à eau à usage médical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2015

  2. 17 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 94 du 17.05.2004

  3. 28 juin 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 124 du 28.06.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.