BIO-ALTERNATIVE

Marque suisse · 424654 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
424654
Numéro de demande
08449/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 nov. 1994
Enregistrée
26 avr. 1996
Publiée
1 juil. 1996
Radiée
29 juin 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines pour le traitement et la valorisation des déchets.

Sciences, technologie et informatique

Etude et élaboration de procédés de traitement et de valorisation des déchets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2015

  2. 18 févr. 2015

    Mandataire radié

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  3. 28 janv. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  4. 3 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  5. 1 juil. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 01.07.1996

Parties

Titulaire

Bernard Groux

2063 Engollon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.